Oui, en règle générale. Le droit suisse consacre la liberté de la forme : la plupart des contrats lient les parties quel que soit le support — e-mail, téléphone ou poignée de main. Seuls certains contrats exigent la forme écrite ou l'acte authentique ; pour le reste, la vraie question n'est pas la validité, mais la preuve.

La liberté de la forme est la règle

Le Code des obligations part de la liberté de la forme : un contrat naît dès que les parties ont échangé des manifestations de volonté concordantes sur les points essentiels, peu importe le support. Un échange d'e-mails montrant une offre et une acceptation claire est un contrat. Une commande confirmée par messagerie ou un appel téléphonique aussi. Rien en droit suisse n'exige qu'un « vrai » contrat comporte un bloc de signature, un PDF ou le mot « convention » en objet.

Cela joue dans les deux sens. Les affaires que votre société conclut par e-mail sont exécutoires — et vous pouvez engager votre société plus vite que vous ne le souhaitez. Une réponse qui ressemble à une acceptation peut conclure le contrat, même si vous attendiez encore un document formel.

Quand la loi exige davantage

Pour un nombre limité de contrats, la loi prescrit une forme particulière. Certains exigent une signature manuscrite, d'autres l'acte authentique — les transactions immobilières en sont l'exemple classique. Lorsqu'une telle exigence s'applique, un simple e-mail n'y satisfait pas et le contrat n'est pas valablement conclu. Le droit suisse assimile certes la signature électronique qualifiée à la signature manuscrite — mais il s'agit d'une signature fondée sur un certificat, pas d'un nom tapé au bas d'un message.

Les parties peuvent aussi relever la barre elles-mêmes. Si votre correspondance ou votre term sheet précise que le contrat ne naîtra qu'à la signature d'un document formel, cette réserve est prise au sérieux : jusqu'à la signature, il n'y a en principe pas de contrat, aussi détaillés que soient les e-mails.

Le vrai risque, c'est la preuve

En pratique, on plaide rarement sur la question de savoir si un e-mail peut former un contrat. On plaide sur ce qui a été convenu exactement : quel projet était le dernier, si le prix du message de mardi a survécu à la contre-proposition de jeudi, si « ça nous va » valait acceptation ou encouragement. Les longs fils de discussion, les annexes changeantes et les canaux parallèles créent des conditions idéales pour deux souvenirs honnêtes mais différents de la même affaire.

Ce qu'il faut faire

• Dites-le expressément lorsque vous ne voulez pas encore vous engager — « sous réserve de la signature d'un contrat formel » coûte une ligne et supprime l'ambiguïté.
• Avant de commencer à exécuter, confirmez les points essentiels dans un seul message ou document consolidé, plutôt que de les laisser dispersés dans un fil.
• Réservez les exigences de signature aux affaires qui le justifient — puis respectez-les.
• Conservez la correspondance et versionnez les annexes ; dans un monde sans forme, vos dossiers sont votre contrat.

Savoir si un échange précis a déjà engagé votre société dépend de sa formulation exacte — si l'enjeu est réel, il vaut la peine de faire examiner la correspondance par un avocat avant d'agir sur l'une ou l'autre hypothèse.